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ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE COLLEGE BEL-AIR 2 DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE A L'AMIABLE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A STE MARIE AUX MINES SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION AU CLUB DES RESPONSABLES D'INFRASTRUCTURE ET DE PRODUCTION INFORMATIQUE (C.R.I.P.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

6EMES ASSISES NATIONALES DES VILLES MOYENNES ET INTERCOMMUNALITES A COLMAR DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERALDESIGNATION A TITRE PERMANENT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.

Assemblée : Conseil General
Date : 22/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS DE LOGICIELS CEGID PUBLIC (A.C.T.U. CEGID PUBLIC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DES MODALITÉS D'ORGANISATION DU RÉFÉRENDUM RELATIF AU PROJET DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : ADOPTION DE LA RESOLUTION DU CONGRES D'ALSACE DU 24 NOVEMBRE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : LA CONSULTATION DES ELECTEURS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE ET DROIT DES SOLS, FINANCES ET BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX)

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 DE LA DELEGATION A L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUTION DE LA TAXE DEPARTEMENTALE ADDITIONNELLE A LA TAXE DE SEJOUR ET A LA TAXE DE SEJOUR FORFAITAIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013.

Assemblée : Conseil General
Date : 12/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE l'EXERCICE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS IMMOBILIERS.

Assemblée : Conseil General
Date : 12/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 12/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL : LES MISSIONS CONFIEES A TITRE PERMANENT PAR L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE A SES MEMBRES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU CADRE DE VIE ET DE LA MONTAGNE (6ÈME COMMISSION)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE CONSEILLERS GENERAUX AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DE LA PLATE-FORME REGIONALE D'ECHANGES SUR LE FONCIER EN ALSACE ET LA CONSOMMATION DES ESPACES (PREFACE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MOBILITE DES PERSONNELS TOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A SAINTE MARIE AUX MINES PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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